Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017=
2 S A, SARL

Numéro de dépôt :
4360487
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017= de 2 S A

Présentation de la marque ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017=

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017= » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A domicilié(e) 7 RUE DE L'EGLISE - 27160 - LE LESME - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 037 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017= a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017= arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

2 S A a également déposé les autres marques suivantes : Volailles A. LABROUCHE , LE COMPTOIR DE PAYS , PRODUIT PRES DE CHEZ VOUS , LE COMPTOIR NORMAND , LA BASSE-COUR


2 S A, SARL - 7 RUE DE L'EGLISE - 27160 - LE LESME - France - SIREN 411037864


BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Normandie ou Porc de Normandie, poisson, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Normandie gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson de fromage ou de charcuterie ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Camembert de Normandie ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, et poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz ; biscuits feuilletés ; tourtes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons à base de petit lait, poudres pour boissons gazeuses, sirops pour boissons, jus de pomme, boissons isotoniques, poudre pour faire des boissons ; boissons aromatisées aux fruits.