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Marques déposées par 2 P.F.G
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PASCAL FOUCAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL FOUCAULT
2 P.F.G.

Numéro de dépôt :
92437607
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque PASCAL FOUCAULT

Déposée le 7 octobre 1992 par 2 P.F.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL FOUCAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est 2 P.F.G., domicilié(e) 86 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain-Noël MINER Avocat à la Cour - France.

La marque PASCAL FOUCAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL FOUCAULT est expirée depuis le 7 octobre 2002.


2 P.F.G. - 86 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France


Alain-Noël MINER Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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