Déposée le 31 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2-notes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 2-NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2-notes domicilié(e) 200 Avenue du 14 Juillet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 875 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2-notes domicilié(e) 200 Avenue du 14 Juillet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France.
La marque 2-NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2-NOTES est expirée depuis le 31 mai 2020.
2-notes, S.A.R.L - 200 Avenue du 14 Juillet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 520875592
2-notes - 200 Avenue du 14 Juillet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de promotion d'artistes ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Studio d'enregistrement, tournage et montage de clips vidéos et ou reportages et ou films et ou bandes sonores. ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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