Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUNGROUP LE LABEL STORE AU SERVICE DES PROS
2 AF SARL
STI SARL
SPAS SARL

Numéro de dépôt :
3609777
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SUNGROUP LE LABEL STORE AU SERVICE DES PROS de 2 AF

Présentation de la marque SUNGROUP LE LABEL STORE AU SERVICE DES PROS

Déposée le 5 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 AF, la Société à Responsabilité Limité (SARL) STI, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNGROUP LE LABEL STORE AU SERVICE DES PROS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 AF domicilié(e) 1 ZAL DE LA CANARDERIE,62880 PONT A VENDIN - 62880 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) STI domicilié(e) 110 ROUTE DE LA VALENTINE,13011 MARSEILLE - 13011 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS domicilié(e) 23 RUE LEOPHA,69780 MIONS - 69780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT HUPEZ domicilié(e) 1 ZAL DE LA CANARDERIE,62880 PONT A VENDIN - 62880 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


2 AF SARL - 1 ZAL DE LA CANARDERIE,62880 PONT A VENDIN - 62880 - France

STI SARL - 110 ROUTE DE LA VALENTINE,13011 MARSEILLE - 13011 - France

SPAS SARL - 23 RUE LEOPHA,69780 MIONS - 69780 - France - SIREN 4


LAURENT HUPEZ - 1 ZAL DE LA CANARDERIE,62880 PONT A VENDIN - 62880 - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519655 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Stores intérieurs-exterieurs. Protections solaires. Textiles techniques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.