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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2.A.S. (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES
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ROMAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMAINE
2.A.S. (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97695116
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque ROMAINE

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2.A.S. (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2.A.S. (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES domicilié(e) M.I.N. DE NANTES, 58 BD GUSTAVES ROCH, 44261 NANTES CEDEX2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 421 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROL JEAN CLAUDE - France.

La marque ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAINE est expirée depuis le 12 septembre 2007.

2.A.S. (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : TAGINE , SIGALOU , ANTILLAISE , DUCHESSE D'OLIVARES , NAPOLITAINE , BALEARES , TAHITI , MAROCAINE , KEMIA , MADRILENE


2.A.S. (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES) S.A.R.L. - M.I.N. DE NANTES, 58 BD GUSTAVES ROCH, 44261 NANTES CEDEX2 - France - SIREN 347421273


CAROL JEAN CLAUDE - France


Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261615 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Olives conservées.