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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2.A.S (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES)AU CAPITAL DE 50000 F
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MAROCAINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAROCAINE
2.A.S (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES) S.A.R.L AU CAPITAL DE 50000 F

Numéro de dépôt :
97695115
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MAROCAINE

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2.A.S (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES)AU CAPITAL DE 50000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAROCAINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2.A.S (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES)AU CAPITAL DE 50000 F domicilié(e) M.I.N DE NANTES 58 BD GUSTAVES ROCH, 44261 NANTES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 421 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROL JEAN CLAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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2.A.S (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES)AU CAPITAL DE 50000 F a également déposé les autres marques suivantes : TAGINE , SIGALOU , ANTILLAISE , DUCHESSE D'OLIVARES , NAPOLITAINE , BALEARES , TAHITI , KEMIA , MADRILENE , ROMAINE


2.A.S (AGENCE ALIMENTAIRE SECS SURGELES) S.A.R.L AU CAPITAL DE 50000 F - M.I.N DE NANTES 58 BD GUSTAVES ROCH, 44261 NANTES CEDEX 2 - France - SIREN 347421273


CAROL JEAN CLAUDE - France


Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261615 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285601 - Publication au BOPI 1999-09-28

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Olives conservées