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Marques déposées par 2 A Investissements SCI
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LA MARMOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARMOTTE
2 A Investissements SCI

Numéro de dépôt :
98757043
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque LA MARMOTTE

Déposée le 30 octobre 1998 par 2 A Investissements SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MARMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est 2 A Investissements SCI, domicilié(e) 496, ch. de la Gorgue, 06330 ROQUEFORT LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain GUERRINI - France.

La marque LA MARMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARMOTTE est expirée depuis le 30 octobre 2008.


2 A Investissements SCI - 496, ch. de la Gorgue, 06330 ROQUEFORT LES PINS - France


M. Alain GUERRINI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 26 novembre 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°335668 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291819 - Publication au BOPI 1999-12-13

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Fils à broder ; filés de coton ; fils de coton ; filés ; fils ; fils en matière plastique à usage textile ; fils de laine ; laine filée. Bonnets ; bérets ; casquettes ; chandails ; chemises ; empiècements de chemise ; combinaisons ; couvre-oreille ; écharpes ; gabardines ; gants ; gilets ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pardessus ; parkas ; pull-overs ; tee-shirts ; vestes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.