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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1RDESIGN
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SELECTIBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIBOX
1RDESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3938181
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
SELECTIBOX de 1RDESIGN

Présentation de la marque SELECTIBOX

Déposée le 1 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1RDESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1RDESIGN domicilié(e) 190 Chemin de la Couvette - 73410 - LA BIOLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 810 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque SELECTIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTIBOX est expirée depuis le 1 août 2022.


1RDESIGN, Société par Actions Simplifiée - 190 Chemin de la Couvette - 73410 - LA BIOLLE - France - SIREN 513810143


Mme THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Poubelles. Récipients pour les déchets. Récipients pour le tri sélectif des déchets ménagers. Bacs utilisés pour le compostage.

Traitement ou valorisation des déchets (transformation ou recyclage ou cogénération). Tri sélectif des déchets ou de matières premières de récupération. Transformation des déchets organiques et ou des matières premières par compostage.