Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1postur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'enclos de Ninon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1postur domicilié(e) 68 AVENUE CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 932 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mathieu allard domicilié(e) 68 rue cardinal lemoine - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque L'enclos de Ninon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; confitures ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Service de vente au détail et en ligne concernant les produits alimentaires et les boissons ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en ligne de produits alimentaires et de boissons ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
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