1o/ Sophie SOFIANOPOULOS 2o/ Rodolphe GARCIA 3o/ Florent GARCIA
Numéro de dépôt :
3124627
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011
Présentation de la marque DÉCONTRASTÉ
Déposée le 8 octobre 2001 par 1o/ Sophie SOFIANOPOULOS, 2o/ Rodolphe GARCIA, 3o/ Florent GARCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DÉCONTRASTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Les déposants sont 1o/ Sophie SOFIANOPOULOS, domicilié(e) 10 Place de la Mairie, 28700 LE GUÉ DE LONGROI - France, 2o/ Rodolphe GARCIA, domicilié(e) 10 Place de la Mairie, 28700 LE GUÉ DE LONGROI - France, 3o/ Florent GARCIA, domicilié(e) 10 Place de la Mairie, 28700 LE GUÉ DE LONGROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent FILLUZEAU CONSEILS REUNIS, Société d'avocats - France.
La marque DÉCONTRASTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCONTRASTÉ est expirée depuis le 8 octobre 2011.
1o/ Sophie SOFIANOPOULOS - 10 Place de la Mairie, 28700 LE GUÉ DE LONGROI - France
2o/ Rodolphe GARCIA - 10 Place de la Mairie, 28700 LE GUÉ DE LONGROI - France
3o/ Florent GARCIA - 10 Place de la Mairie, 28700 LE GUÉ DE LONGROI - France
Maître Laurent FILLUZEAU CONSEILS REUNIS, Société d'avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Produits de l'imprimerie, livres ou photographies, comprenant des caractères ou images, reliés ou non, périodiques ou non, pour grand public ou public plus restreint, même destinés à être mis à la disposition du public par reproduction sur un disque compact numérique ou sur disquette, sur le réseau Internet ou tout autre réseau équivalent existant ou futur, par un service payant ou gratuit ; listage informatique Affichage ; distribution de prospectus ou d'échantillons, par la poste ou tout autre moyen ; publicité sous toutes ses formes et sur tout support, même sur le réseau Internet ou tout autre réseau équivalent existant ou futur ; promotion de produits ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; enregistrement, transcription, compilation, transmission ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements vidéo ou sonores ; conseils commerciaux aux annonceurs, études de marché ; recherche ou étude commerciales de supports publicitaires ou de slogans ou annonces publicitaires. Services de communications par tous moyens de diffusion, et notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, Internet ou tout autre réseau équivalent existant ou futur ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Tous services d'édition. Spectacles à savoir : production ou les représentations théâtrales ou organisation de jeux, tours de magie ou autres spectacles ludiques Supports d'information magnétiques, supports d'enregistrement magnétique, logiciels, disques compacts numériques de divertissement ou d'information, pour grand public ou public plus restreint, même destinés à mettre à la disposition du public des informations par reproduction sur le réseau Internet ou tout autre réseau équivalent existant ou futur, par un service payant ou gratuit Jeux et jouets en tous genres, notamment les jeux de divertissement ou les jeux éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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