Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.C.E.M. MEDECINE D.C.E.M. CHIRURGIE
1o) - Monsieur GARNIER Elie, Jean, Aurélien, 16, rue du Parc-Royal, 75003 PARIS, 2o) - Mademoiselle CHARLEMAGNE Dominique, Edmonde, Antoinette, 16, rue du Parc-Royal, 75003 PARIS.

Numéro de dépôt :
1206884
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1992
D.C.E.M. MEDECINE D.C.E.M. CHIRURGIE de 1o) - Monsieur GARNIER Elie

Présentation de la marque D.C.E.M. MEDECINE D.C.E.M. CHIRURGIE

Déposée le 18 juin 1982 par 1o) - Monsieur GARNIER Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.C.E.M. MEDECINE D.C.E.M. CHIRURGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 1o) - Monsieur GARNIER Elie, Jean, Aurélien, 16, rue du Parc-Royal, 75003 PARIS, 2o) - Mademoiselle CHARLEMAGNE Dominique, Edmonde, Antoinette, 16, rue du Parc-Royal, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque D.C.E.M. MEDECINE D.C.E.M. CHIRURGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.C.E.M. MEDECINE D.C.E.M. CHIRURGIE est expirée depuis le 18 juin 1992.


1o) - Monsieur GARNIER Elie, Jean, Aurélien, 16, rue du Parc-Royal, 75003 PARIS, 2o) - Mademoiselle CHARLEMAGNE Dominique, Edmonde, Antoinette, 16, rue du Parc-Royal, 75003 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Imprimés, journaux et périodiques, livres.