Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTRIA
1o Monsieur FOURNIER Philippe
2o Mme DESSIMOULIE Madeleine
3o Mme FRANGIAMONE Jacqueline

Numéro de dépôt :
93488225
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque ASTRIA

Déposée le 13 octobre 1993 par 1o Monsieur FOURNIER Philippe, 2o Mme DESSIMOULIE Madeleine, 3o Mme FRANGIAMONE Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ASTRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Les déposants sont 1o Monsieur FOURNIER Philippe, domicilié(e) 152 rue du Nivolet, 73000 CHAMBERY - France, 2o Mme DESSIMOULIE Madeleine, domicilié(e) 241 rue de la Martinière, 73000 CHAMBERY - France, 3o Mme FRANGIAMONE Jacqueline, domicilié(e) 5 rue des Trois Dauphins, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FRANGIAMONE Jacqueline - France.

La marque ASTRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTRIA est expirée depuis le 13 octobre 2003.


1o Monsieur FOURNIER Philippe - 152 rue du Nivolet, 73000 CHAMBERY - France

2o Mme DESSIMOULIE Madeleine - 241 rue de la Martinière, 73000 CHAMBERY - France

3o Mme FRANGIAMONE Jacqueline - 5 rue des Trois Dauphins, 73000 CHAMBERY - France


Madame FRANGIAMONE Jacqueline - France


Inscription le 15 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°176249 - Publication au BOPI 1994-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Disques acoustiques, disques lasers, supports d'enregistrement magnétiques, cassettes d'enregistrement, bandes vidéo.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies.Services d'orchestres, spectacles, concerts

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.