Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
1o Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901
2o Madame EL MAYAN Aline

Numéro de dépôt :
95556751
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1995 par 1o Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901 et 2o Madame EL MAYAN Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont 1o Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901, domicilié(e) dont siège est à PARIS, 75015 - 297 rue de Vaugirard - France et 2o Madame EL MAYAN Aline, domicilié(e) demeurant 73 rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri-Jean BARBAUD Avocat - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556751.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2005.

1o Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CESI LIMOUSIN , (Marque figurative) , CESI PARIS ILE DE FRANCE , CESI LANGUEDOC-ROUSSILLON , CESI REGION CENTRE - VAL DE LOIRE , CESI LORRAINE.CHAMPAGNE-ARDENNE , CESI NORMANDIE- , CESI MEDITERRANEE , CESI AQUITAINE . POITOU-CHARENTES- , CESI PAYS DE LA LOIRE


1o Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901 - dont siège est à PARIS, 75015 - 297 rue de Vaugirard - France

2o Madame EL MAYAN Aline - demeurant 73 rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France


Maître Henri-Jean BARBAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Lettres d'acier (caractères d'imprimerie) - rubans ou bandes adhésives (pour la papeterie ou le ménage), affiches et porte affiches en papier ou en carton, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants, blocs papeterie, boite en carton ou en papier, brochures, articles de bureau, (à l'exception des meubles), buvards, caractères, carnets, cartes, cartons, catalogues, chemises pour documents, coffrets pour papeterie, décalcomanies, drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, éphémérides, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), papier à lettres, livres, marques pour livres, manuels, revues. Programmes d'ordinateur, bandes vidéo. Organisation de colloques, concours, conférences, congrès, enseignement par correspondance, éducation, information en matière d'éducation, enregistrements sonores, enseignement, instruction, publication de livres, organisation d'exposition à but culturel et éducatif, organisation et conduite de séminaires, publication de textes autres que textes publicitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.