Déposée le 8 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1o) IDEAL PROMOTION, 2o) Monsieur Gilles ITIER, 3o) Monsieur Thierry ITIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPITAINE EDOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1o) IDEAL PROMOTION domicilié(e) 32, Rue Germain, 69006 LYON - France, 2o) Monsieur Gilles ITIER, domicilié(e) La Ruette, 01800 BOURG ST CHRISTOPHE - France, 3o) Monsieur Thierry ITIER, domicilié(e) 96, Avenue Francis de Pressensé, 69200 VENISSIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYRAMIDE CONSEILS - France.
La marque CAPITAINE EDOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAINE EDOUARD est expirée depuis le 8 novembre 2003.
1o) IDEAL PROMOTION SARL - 32, Rue Germain, 69006 LYON - France
2o) Monsieur Gilles ITIER - La Ruette, 01800 BOURG ST CHRISTOPHE - France
3o) Monsieur Thierry ITIER - 96, Avenue Francis de Pressensé, 69200 VENISSIEUX - France
PYRAMIDE CONSEILS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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