Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1ER CONSEIL HABITAT ISOLATION - TRAITEMENT - RENOVATION
1ER CONSEIL HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
3824932
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2021
1ER CONSEIL HABITAT ISOLATION - TRAITEMENT - RENOVATION de 1ER CONSEIL HABITAT

Présentation de la marque 1ER CONSEIL HABITAT ISOLATION - TRAITEMENT - RENOVATION

Déposée par voie électronique le 19 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1ER CONSEIL HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1ER CONSEIL HABITAT ISOLATION - TRAITEMENT - RENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1ER CONSEIL HABITAT domicilié(e) 47 ALLEE RENE PETERS - 54510 - TOMBLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 196 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1ER CONSEIL HABITAT domicilié(e) 47 ALLEE RENE PETERS - 54510 - TOMBLAINE - France.

La marque 1ER CONSEIL HABITAT ISOLATION - TRAITEMENT - RENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ER CONSEIL HABITAT ISOLATION - TRAITEMENT - RENOVATION est expirée depuis le 19 avril 2021.


1ER CONSEIL HABITAT, SARL - 47 ALLEE RENE PETERS - 54510 - TOMBLAINE - France - SIREN 521196121


1ER CONSEIL HABITAT - 47 ALLEE RENE PETERS - 54510 - TOMBLAINE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Service de construction, isolation, traitement de toiture (nettoyage, anti-mousse, peinture hydrofuge).