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Marques déposées par la société 1D-Lab
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STREAMING EQUITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STREAMING EQUITABLE
1D-Lab, Association

Numéro de dépôt :
4044370
Date de dépôt :
02/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2023
STREAMING EQUITABLE de 1D-Lab

Présentation de la marque STREAMING EQUITABLE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2013 par la société 1D-Lab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STREAMING EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société 1D-Lab domicilié(e) 13 RENE LEYNAUD - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 710 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1D-Lab, M. ERIC PETROTTO domicilié(e) 10 WALDECK ROUSSEAU - 42800 - RIVE DE GIER - France.

La marque STREAMING EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STREAMING EQUITABLE est expirée depuis le 2 novembre 2023.

1D-Lab a également déposé les autres marques suivantes : CODE FOR EUROPA , Cblue , diBook , DIGITAL ASYLUM SEEKER , RESERVE DEBOUSSOLEE , DISCOVER IT smart data for indie contents , Divercities , LA FABULEUSE CANTINE


1D-Lab, Association - 13 RENE LEYNAUD - 69001 - LYON - France - SIREN 752710715


1D-Lab, M. ERIC PETROTTO - 10 WALDECK ROUSSEAU - 42800 - RIVE DE GIER - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Pupitres à musique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.