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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 1D LAB
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CODE FOR EUROPA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODE FOR EUROPA
1D LAB, SCIC SA

Numéro de dépôt :
4212945
Date de dépôt :
27/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2025
CODE FOR EUROPA de 1D LAB

Présentation de la marque CODE FOR EUROPA

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) 1D LAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE FOR EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 1D LAB domicilié(e) 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 710 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1D LAB, M. ERIC PETROTTO domicilié(e) 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque CODE FOR EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE FOR EUROPA arrivera à expiration en date du 27 septembre 2025.

1D LAB a également déposé les autres marques suivantes : Cblue , diBook , DIGITAL ASYLUM SEEKER , RESERVE DEBOUSSOLEE , STREAMING EQUITABLE , DISCOVER IT smart data for indie contents , Divercities , LA FABULEUSE CANTINE


1D LAB, SCIC SA - 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 752710715


1D LAB, M. ERIC PETROTTO - 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.