Déposée le 2 juillet 2016 par 1D LAB et la Société par Action Simplifiée (SAS) BY MY CLOUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Cblue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Les déposants sont 1D LAB, SCIC à forme anonyme domicilié(e) 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BY MY CLOUD domicilié(e) Batiment 6, Parc Metrotech - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque Cblue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
1D LAB, SCIC à forme anonyme - 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 7
BY MY CLOUD, SAS - Batiment 6, Parc Metrotech - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 8
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 26 janvier 2017 - Retrait partiel n°693331 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 11 septembre 2017 - Rejet partiel n°707789 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-11
Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712021 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20
Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714596 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04
Comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; services d'intermédiation commerciale (concierge) ; l'ensemble des services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'ingénierie informatique, sans que ces services puissent être relatifs aux domaines des transports, de la logistique et des véhicules y compris l'auto-partage, de la construction et de la location de véhicules, la gestion de flotte automobile, de la traçabilité de véhicules et des marchandises, et du domaine de la production, du stockage et de la distribution d'énergie y compris la gestion de réseaux de distribution d'énergie intelligents dits “ smart grids ”.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférence ; services de vidéoconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; l'ensemble des services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'ingénierie informatique, sans que ces services puissent être relatifs au domaine aux domaines des transports, de la logistique et des véhicules y compris l'auto-partage, de la construction et de la location de véhicules, de la gestion de flotte automobile, de la traçabilité de véhicules et des marchandises, et du domaine de la production, du stockage et de la distribution d'énergie y compris la gestion de réseaux de distribution d'énergie intelligents dits “ smart grids ”.
Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; aucun des services précités n'étant relatifs aux domaines des transports, de la logistique et des véhicules y compris l'auto-partage, de la construction et de la location de véhicules, de la gestion de flotte automobile, de la traçabilité de véhicules et des marchandises, et au domaine de la production, du stockage et de la distribution d'énergie y compris la gestion de réseaux de distribution d'énergie intelligents dits “ smart grids ”.
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