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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1913 International
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“ Payless ” – “ Payless Business Services ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Payless ” – “ Payless Business Services ”
1913 International, Sarl

Numéro de dépôt :
3808419
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
“ Payless ” – “ Payless Business Services ” de 1913 International

Présentation de la marque “ Payless ” – “ Payless Business Services ”

Déposée le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1913 International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Payless ” – “ Payless Business Services ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1913 International domicilié(e) 45 route d'Arlon - 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland Massenet domicilié(e) 2 Square Mignot - 75116 - PARIS - France.

La marque “ Payless ” – “ Payless Business Services ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Payless ” – “ Payless Business Services ” est expirée depuis le 21 février 2021.


1913 International, Sarl - 45 route d'Arlon - 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg


Roland Massenet - 2 Square Mignot - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.