Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RETRO AUTOMOBILE CLUB EGF GAZELRETRO
Association 1901 R.A.C - EGF

Numéro de dépôt :
94543300
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque LE RETRO AUTOMOBILE CLUB EGF GAZELRETRO

Déposée le 4 novembre 1994 par l'association loi 1901 1901 R.A.C - EGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RETRO AUTOMOBILE CLUB EGF GAZELRETRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 1901 R.A.C - EGF domicilié(e) 14 rue du Vieux Moulin, 93130 Noisy le Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association 1901 R.A.C - EGF A l'attention de Mr. Travers - France.

La marque LE RETRO AUTOMOBILE CLUB EGF GAZELRETRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RETRO AUTOMOBILE CLUB EGF GAZELRETRO est expirée depuis le 4 novembre 2004.


Association 1901 R.A.C - EGF - 14 rue du Vieux Moulin, 93130 Noisy le Sec - France


Association 1901 R.A.C - EGF A l'attention de Mr. Travers - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Véhicules, véhicules automobiles, voitures anciennes et véhicules de collection, appareils de locomotions par air, par mer ou par terre.Papier et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, Matériels d'instruction (à l'exception des appareils). Revue.Education.Divertissement.Edition de livres.Organisations d'expositions à but culturel et éducatif

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.