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Marques déposées par l'association loi 1901 1901 HANDICAP TV
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HAND!CAP TV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAND!CAP TV
Association 1901 HANDICAP TV

Numéro de dépôt :
4281247
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2026
HAND!CAP TV de 1901 HANDICAP TV

Présentation de la marque HAND!CAP TV

Déposée le 24 juin 2016 par l'association loi 1901 1901 HANDICAP TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAND!CAP TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 1901 HANDICAP TV domicilié(e) 1 place Jacques Duclos - 02430 - GAUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 982 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANDICAP TV domicilié(e) 1 place Jacques DUCLOS - 02430 - GAUCHY - France.

La marque HAND!CAP TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND!CAP TV arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.


Association 1901 HANDICAP TV - 1 place Jacques Duclos - 02430 - GAUCHY - France - SIREN 804982551


HANDICAP TV - 1 place Jacques DUCLOS - 02430 - GAUCHY - France


Republication pour erratum - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Errata de la publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Télécommunications.

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