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Marques déposées par l'association loi 1901 1901 de l'ARCADE
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LES NOUVELLES DE L'ARCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVELLES DE L'ARCADE
Association 1901 de l'ARCADE

Numéro de dépôt :
1226793
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1993

Présentation de la marque LES NOUVELLES DE L'ARCADE

Déposée le 8 février 1983 par l'association loi 1901 1901 de l'ARCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NOUVELLES DE L'ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 1901 de l'ARCADE domicilié(e) 13, avenue Boudon, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MIRIEU. - France.

La marque LES NOUVELLES DE L'ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVELLES DE L'ARCADE est expirée depuis le 8 février 1993.


Association 1901 de l'ARCADE - 13, avenue Boudon, 75016 PARIS. - France


Mme MIRIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Lettre d'Information et de Diffusion à caractère économique, politique et social.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.