Présentation de la marque "CLUB CAP JET" "CAP JET MULTINAUTIQUE"
Déposée le 22 août 1994 par l'association loi 1901 1901 "CLUB JET" MULTINAUTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « "CLUB CAP JET" "CAP JET MULTINAUTIQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 1901 "CLUB JET" MULTINAUTIQUE domicilié(e) 222 Les mas du soleil, 34305 CAP D'AGDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB "CAP JET" MULTINAUTIQUE Représenté par son président Bertrand SABRIE - France.
La marque "CLUB CAP JET" "CAP JET MULTINAUTIQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLUB CAP JET" "CAP JET MULTINAUTIQUE" est expirée depuis le 22 août 2004.
ASSOCIATION 1901 "CLUB JET" MULTINAUTIQUE - 222 Les mas du soleil, 34305 CAP D'AGDE - France
CLUB "CAP JET" MULTINAUTIQUE Représenté par son président Bertrand SABRIE - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316303 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41
Epinglettes, affiches en papier ; papetterie. Epinglettes et autres métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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