Marque enregistrée - Marque en vigueur

18 printemps COMMUNICATION RESPONSABLE
18 PRINTEMPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269119
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
18 printemps COMMUNICATION RESPONSABLE de 18 PRINTEMPS

Présentation de la marque 18 printemps COMMUNICATION RESPONSABLE

Déposée le 2 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 18 PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 18 printemps COMMUNICATION RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 18 PRINTEMPS domicilié(e) 320 Rue James Watt, Bat 0 Plot B, Zae Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 265 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Vinsonneau-Paliès Noy Gauer et associés, Mme Noy Véronique domicilié(e) 11 RUE de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque 18 printemps COMMUNICATION RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18 printemps COMMUNICATION RESPONSABLE arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


18 PRINTEMPS, Société par actions simplifiée - 320 Rue James Watt, Bat 0 Plot B, Zae Tecnosud - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 815265400


SCP Vinsonneau-Paliès Noy Gauer et associés, Mme Noy Véronique - 11 RUE de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694865 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Location de postes de télévision ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.