DOMAINE DES SOUCHONS
Présentation de la marque DOMAINE DES SOUCHONS
Déposée le 4 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 1752 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES SOUCHONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES SOUCHONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES SOUCHONS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.
1752 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2129696 - Publication au BOPI 1998-52
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378283 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°486920 - Publication au BOPI 2008-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496952 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Inscription le 7 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664267 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697400 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31