Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(LE) CHOEUR DU VILLAGE
17 JUIN MEDIA, SAS
STEP BY STEP, SA

Numéro de dépôt :
3904703
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
(LE) CHOEUR DU VILLAGE de 17 JUIN MEDIA

Présentation de la marque (LE) CHOEUR DU VILLAGE

Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 17 JUIN MEDIA et la Société Anonyme (SA) STEP BY STEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « (LE) CHOEUR DU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) 17 JUIN MEDIA domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et la Société Anonyme (SA) STEP BY STEP domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 17 JUIN MEDIA, Mme. Sophie RENON domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque (LE) CHOEUR DU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (LE) CHOEUR DU VILLAGE est expirée depuis le 14 mars 2022.

17 JUIN MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : HIPPO…HIPPOCRATE , AFFAIRE CONS-BOUTBOUL , STADIUM , LE CHOEUR DU VILLAGE , LES SOURIS VERTES , e-thriller , Faites entrer l'accusé :… , OK DOCTEUR , LES MYSTERES DE LA VIE , Allodocteurs


17 JUIN MEDIA, SAS - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France

STEP BY STEP, SA - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


17 JUIN MEDIA, Mme. Sophie RENON - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Feuilleton documentaire.