Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Faîtes entrer l'accusé : ...
17 JUIN MEDIA, SAS

Numéro de dépôt :
3163002
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
Faîtes entrer l\'accusé : ... de 17 JUIN MEDIA

Présentation de la marque Faîtes entrer l'accusé : ...

Déposée le 30 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 17 JUIN MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Faîtes entrer l'accusé : ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 17 JUIN MEDIA domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 17 JUIN MEDIA domicilié(e) 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque Faîtes entrer l'accusé : ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Faîtes entrer l'accusé : ... est expirée depuis le 30 avril 2022.

17 JUIN MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : HIPPO…HIPPOCRATE , AFFAIRE CONS-BOUTBOUL , STADIUM , LE CHOEUR DU VILLAGE , LES SOURIS VERTES , e-thriller , Faites entrer l'accusé :… , OK DOCTEUR , LES MYSTERES DE LA VIE , Allodocteurs


17 JUIN MEDIA, SAS - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


17 JUIN MEDIA - 205 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534880 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493424 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Production de film documentaire. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films. Montage de bandes vidéo Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Papier, carton. Produits pour l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.