Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRIMES SEXUELS
S.A. 17 Juin Media

Numéro de dépôt :
3093536
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque CRIMES SEXUELS

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) 17 Juin Media auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRIMES SEXUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 17 Juin Media domicilié(e) 75 ter, rue du point du jour, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 719 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. 17 Juin Media - France.

La marque CRIMES SEXUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRIMES SEXUELS est expirée depuis le 28 mars 2011.

17 Juin Media a également déposé les autres marques suivantes : HIPPO…HIPPOCRATE , AFFAIRE CONS-BOUTBOUL , STADIUM , LE CHOEUR DU VILLAGE , LES SOURIS VERTES , e-thriller , Faites entrer l'accusé :… , OK DOCTEUR , LES MYSTERES DE LA VIE , Allodocteurs


S.A. 17 Juin Media - 75 ter, rue du point du jour, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 419719612


S.A. 17 Juin Media - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534880 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Production de film documentaire divertissement ; Activités sportives. Production de films. Montage de bandes vidéo