Déposée le 21 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) 1633
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MDR MORT DE RIRE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 1633 domicilié(e) 73 rue Claude Bernard,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 844 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
1633 Société Anonyme - 73 rue Claude Bernard,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 401844865
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur et sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; téléphones, téléphones portables.
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches.
Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive par terminaux d'ordinateur ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; service de messagerie électronique instantanée ; communications radiophoniques, téléphoniques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisées ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons, d'images et de vidéos par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; services de transmission de données, avec code d'accès ; services de fourniture d'accès au Web (ce service étant rendu par un site portail s'adressant à la clientèle de particuliers) ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général, tous services destinés à la récréation du public ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; productions et montage de programmes radiophoniques et/télévisés, organisation de concours et de jeux à but éducatif ou de divertissement, service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services d'information dans les domaines du divertissement, des films, de la musique, des sports et de l'éducation fournis via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; productions et locations de films, de cassettes y compris de cassettes vidéos, de disques de compilations de disques. Services d'édition, d'enregistrement, de publication des sons et des images ; activités sportives et culturelles.
Services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, de jeux et chansons, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites informatiques ; offre d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services de gestion de courriers électroniques ; exploitation de forums de discussion en ligne et de chat-rooms ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux.
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