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Marques déposées par 16 ARTS PRODUCTION
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16 ARTS production
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

16 ARTS production
16 ARTS PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3851998
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
16 ARTS production de 16 ARTS PRODUCTION

Présentation de la marque 16 ARTS production

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par 16 ARTS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 16 ARTS production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est 16 ARTS PRODUCTION domicilié(e) Maison Aguerria Route d'Apairy - 64240 - AYHERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 16 ARTS PRODUCTION domicilié(e) Maison Aguerria Route d'Apairy - 64240 - AYHERRE - France.

La marque 16 ARTS production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 ARTS production est expirée depuis le 8 août 2021.


16 ARTS PRODUCTION - Maison Aguerria Route d'Apairy - 64240 - AYHERRE - France


16 ARTS PRODUCTION - Maison Aguerria Route d'Apairy - 64240 - AYHERRE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.