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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05
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Vape Monsters
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vape Monsters
16 05, SARL 16 05

Numéro de dépôt :
4211033
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2025
Vape Monsters de 16 05

Présentation de la marque Vape Monsters

Déposée le 18 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vape Monsters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05 domicilié(e) 250 avenue Aristide Briand - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 490 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 16 05, M. Lévy Fabrice domicilié(e) 250 avenue Aristide Briand - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

La marque Vape Monsters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vape Monsters arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

16 05 a également déposé les autres marques suivantes : Bisou , Tilt , Bikini , PIXEL , Sweetles , SWOKE , Saiyen , Smiley , RETRO , FOGZ


16 05, SARL 16 05 - 250 avenue Aristide Briand - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France - SIREN 802490581


16 05, M. Lévy Fabrice - 250 avenue Aristide Briand - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 29 novembre 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°689974 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Inscription le 19 avril 2017 - Saisie notifiée n°698702 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Inscription le 16 mai 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°700074 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inhalateurs de nicotine (cigarettes électronique) ; cigarettes électroniques ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cigares électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; vaporisateurs personnels ;

Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine ; services de vente en gros de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de chichas électroniques ; services de vente en gros de pipes électroniques ; services de vente en gros d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de cigares électroniques ; services de vente en gros de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine ; services de vente au détail de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de chichas électroniques ; services de vente au détail de pipes électroniques ; services de vente au détail d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de cigares électroniques ; services de vente au détail de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.