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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05 (16 05
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The Donald
Marque enregistrée - Marque en vigueur

The Donald
SARL 16 05 (16 05)

Numéro de dépôt :
4320005
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
The Donald de 16 05 (16 05

Présentation de la marque The Donald

Déposée le 6 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05 (16 05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « The Donald » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05 (16 05 domicilié(e) 158 rue Diderot - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 16 05, M. Durand Aurélien domicilié(e) 4 Quai de l'Oise - 78570 - ANDRESY - France.

La marque The Donald a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Donald arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.


SARL 16 05 (16 05) - 158 rue Diderot - 93500 - PANTIN - France


SARL 16 05, M. Durand Aurélien - 4 Quai de l'Oise - 78570 - ANDRESY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 12 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707869 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cigares électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; vaporisateurs oraux pour fumeur.

Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine ; services de vente en gros de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de chichas électroniques ; services de vente en gros de pipes électroniques ; services de vente en gros d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de cigares électroniques ; services de vente en gros de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine ; services de vente au détail de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de chichas électroniques ; services de vente au détail de pipes électroniques ; services de vente au détail d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de cigares électroniques ; services de vente au détail de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.