Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15 EME ART
15ème ART, Société à Responsabilité Limitée au capital de 5.000

Numéro de dépôt :
3949182
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
15 EME ART de 15ème ART

Présentation de la marque 15 EME ART

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 15ème ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 15 EME ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 15ème ART domicilié(e) Siège social : 146, avenue Emile ZOLA, RCS : PARIS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 448 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud GRASSET, Avocat à la Cour domicilié(e) 148, boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque 15 EME ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15 EME ART est expirée depuis le 24 septembre 2022.


15ème ART, Société à Responsabilité Limitée au capital de 5.000 - Siège social : 146, avenue Emile ZOLA, RCS : PARIS - 75015 - PARIS - France - SIREN 538448838


Arnaud GRASSET, Avocat à la Cour - 148, boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Pierre d'alun, huile d'amande, lait d'amande à usage cosmétique, savon d'amande, ambre (parfumerie), préparation cosmétique pour l'amincissement, autocollant de stylisme ongulaire, astringent à usage cosmétique, préparation cosmétique pour le bain, pierre à barbe, savon à barbe, teinture pour la barre, bâtonnet ouaté à usage cosmétique, baume autre qu'à usage médical, masques de beauté, produit pour les besoins de la bouche non à usage médical, brillants à lèvre, préparation cosmétique pour le bronzage de la peau, lotion capillaire, colorant pour cheveux, préparation pour l'ondulation des cheveux, cosmétique pour cils, cils postiches, adhésif pour fixer les cils postiches, cire à épiler, colorant pour la toilette, motif décoratif à usage cosmétique, nécessaire de cosmétique, cosmétiques, crayons à usage cosmétique, crème cosmétique, produits de démaquillage, dentifrice, déodorant, dépilatoires, eau de senteur, eau de toilette, produit épilatoire, gelé de pétrole à usage cosmétique, gel de massage autre qu'à usage médical, gel pour blanchir les dents, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, huile de toilette, lait de toilette, laque pour les cheveux, laque pour les ongles, produits pour enlever les laques, produit de lavage, rouge à lèvre, lotion à usage cosmétique, lotion capillaire, lotion après-rasage, serviette imprégnée de lotion cosmétique, produit de maquillage, mascara, masque de beauté, nécessaire de cosmétique, ongle postiche, produit pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, produit de parfumerie, parfum, crème pour blanchir la peau, produit cosmétique pour les soins de la peau, neutralisant pour permanente, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre à adoucir, pierre à polir, pierre ponce, pommade à usage cosmétique, savon, savonnette, sel pour blanchir, shampoing, shampoing sec, teinture cosmétique, talque pour la toilette.

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