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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 14zéro6
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MY COUTURE BOX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MY COUTURE BOX
14zéro6, SAS

Numéro de dépôt :
3905504
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MY COUTURE BOX de 14zéro6

Présentation de la marque MY COUTURE BOX

Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 14zéro6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MY COUTURE BOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 14zéro6 domicilié(e) 29 COURS DU GENERAL GIRAUD - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 171 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 14zéro6, Mme MANGIN ANNE-HELENE domicilié(e) 29 COURS DU GENERAL GIRAUD - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

14zéro6 a également déposé les autres marques suivantes : Coupé CouZu


14zéro6, SAS - 29 COURS DU GENERAL GIRAUD - 69001 - LYON - France - SIREN 512171935


14zéro6, Mme MANGIN ANNE-HELENE - 29 COURS DU GENERAL GIRAUD - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592202 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.