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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 14zéro6
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Coupé CouZu
Marque expirée - Marque en non vigueur

Coupé CouZu
14zéro6, société par actions simplifiée au capital de 6000 euros

Numéro de dépôt :
3654990
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/06/2019
Coupé CouZu de 14zéro6

Présentation de la marque Coupé CouZu

Déposée le 5 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 14zéro6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Coupé CouZu »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 14zéro6 domicilié(e) 29 cours du général Giraud - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 171 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 14zéro6, MANGIN ANNE-HELENE domicilié(e) 29 COURS DU GENERAL GIRAUD - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 25 26 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coupé CouZu est expirée depuis le 5 juin 2019.

14zéro6 a également déposé les autres marques suivantes : MY COUTURE BOX


14zéro6, société par actions simplifiée au capital de 6000 euros - 29 cours du général Giraud - 69001 - LYON - France - SIREN 512171935


14zéro6, MANGIN ANNE-HELENE - 29 COURS DU GENERAL GIRAUD - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669099 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.

Couture. Services de broderie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus.

Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Stylisme (esthétique industrielle).