13ème ART L'USINE
Présentation de la marque 13ème ART L'USINE
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par 13eme Art Music auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 13ème ART L'USINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 13ème ART L'USINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13ème ART L'USINE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.
13eme Art Music a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32