Marque enregistrée - Marque en vigueur

13ART RECORDS
13eme Art Music

Numéro de dépôt :
4423804
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
13ART RECORDS de 13eme Art Music

Présentation de la marque 13ART RECORDS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par 13eme Art Music auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 13ART RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est 13eme Art Music domicilié(e) 47 boulevard Frédéric Sauvage - 13014 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 13eme Art Music, Monsieur Fabien Elarouti domicilié(e) 47 boulevard Frédéric Sauvage - 13014 - Marseille - France.

La marque 13ART RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13ART RECORDS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

13eme Art Music a également déposé les autres marques suivantes : , 13ème ART L'USINE , CARDIAK


13eme Art Music - 47 boulevard Frédéric Sauvage - 13014 - Marseille - France


13eme Art Music, Monsieur Fabien Elarouti - 47 boulevard Frédéric Sauvage - 13014 - Marseille - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.