Déposée le 26 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 13B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 13 BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 13B domicilié(e) 24 RUE DU VERTBOIS - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 13B domicilié(e) 24 RUE DU VERTBOIS - 75003 - PARIS - France.
La marque 13 BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826328.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 BONAPARTE est expirée depuis le 26 avril 2021.
13B a également déposé les autres marques suivantes : 13 , 502112
13B, SAS - 24 RUE DU VERTBOIS - 75003 - PARIS - France
13B - 24 RUE DU VERTBOIS - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568784 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Couches en matières textiles.
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