Déposée le 6 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 13524 R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « +DESIGN+MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 13524 R domicilié(e) 30, RUE DU TEMPLE,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 186 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 135 24R domicilié(e) 30, RUE DU TEMPLE,75004 PARIS - 75004 - France.
La marque +DESIGN+MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL 13524 R - 30, RUE DU TEMPLE,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 423186576
SARL 135 24R - 30, RUE DU TEMPLE,75004 PARIS - 75004 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 30 septembre 2004 - renonciation partielle n°400895 - Publication au BOPI 2004-09-30
Inscription le 8 novembre 2004 - renonciation partielle n°402577 - Publication au BOPI 2004-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Produits de l'imprimerie. Adhésifs (matière collante) pour la papeterie. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés. sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications. Radiophoniques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique. Agences de presse. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, de guides, de périodiques, de magazines. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs liés à la mode, au design et aux arts plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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