Déposée le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1307 factory.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1307factory.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1307 factory.com domicilié(e) 127 chemin des BREBIERES LES CLAPIERS - 34820 - GUZARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 131 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLMC AVOCATS domicilié(e) 255 rue de l'Acropole - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque 1307factory.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1307factory.com est expirée depuis le 30 avril 2020.
1307 factory.com, société par actions simplifiée - 127 chemin des BREBIERES LES CLAPIERS - 34820 - GUZARGUES - France - SIREN 520131889
PLMC AVOCATS - 255 rue de l'Acropole - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Vente au détail d'ordinateurs, de logiciel, de périphériques d'ordinateurs et de modems, vente au détail, par correspondance en ligne d'imprimantes d'ordinateurs.
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Transformation de matériel pour l'informatique à savoir service d'assemblage et de montage (service d'installation) d'ordinateur et matériel informatique pour le compte de tiers.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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