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Marques déposées par D. B.
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INSTALL'TENDANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTALL'TENDANCES
D. B. A. P. L. C. D. L. S. �. I. �. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3578101
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
INSTALL\'TENDANCES de D. B.

Présentation de la marque INSTALL'TENDANCES

Déposée le 23 mai 2008 par D. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTALL'TENDANCES »

Le déposant est D. B. A. P. L. C. D. L. S. �. I. �. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. B..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTALL'TENDANCES est expirée depuis le 23 mai 2018.

D. B. a également déposé les autres marques suivantes : Tendances éco protégeons notre planète


D. B. A. P. L. C. D. L. S. �. I. �. E. C. D. F.


D. B.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 19 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°527795 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 31 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588154 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareil solaire de chauffage (capteurs solaires).