Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILES DE FRANCE FUNERAIRES DE FRANCE
12345 ETOILES DE FRANCE - 12345 FUNERAIRES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4068274
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
ETOILES DE FRANCE FUNERAIRES DE FRANCE de 12345 ETOILES DE FRANCE - 12345 FUNERAIRES DE FRANCE

Présentation de la marque ETOILES DE FRANCE FUNERAIRES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par 12345 ETOILES DE FRANCE - 12345 FUNERAIRES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOILES DE FRANCE FUNERAIRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est 12345 ETOILES DE FRANCE - 12345 FUNERAIRES DE FRANCE domicilié(e) 11 RUE DES CARRIERES - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 12345 ETOILES DE FRANCE, Monsieur MICHEL CHAZOTTES domicilié(e) 11 RUE DES CARRIERES - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque ETOILES DE FRANCE FUNERAIRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILES DE FRANCE FUNERAIRES DE FRANCE est expirée depuis le 13 février 2024.


12345 ETOILES DE FRANCE - 12345 FUNERAIRES DE FRANCE - 11 RUE DES CARRIERES - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


12345 ETOILES DE FRANCE, Monsieur MICHEL CHAZOTTES - 11 RUE DES CARRIERES - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779510 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Grilles de contrôles (imprimés) créées par associé, tous les produits précités sont d'origine français ou fabriqués en France.