Déposée le 1 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) 123 MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FranceTchatche »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 123 MULTIMEDIA domicilié(e) 36 rue Jacques Babinet,31100 TOULOUSE (dossier no 2301292) - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 177 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 123 MULTIMEDIA domicilié(e) 36 rue Jacques Babinet,31100 TOULOUSE (dossier no 2301292) - 31100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
123 MULTIMEDIA SOCIETE ANONYME - 36 rue Jacques Babinet,31100 TOULOUSE (dossier no 2301292) - 31100 - France - SIREN 342177029
123 MULTIMEDIA - 36 rue Jacques Babinet,31100 TOULOUSE (dossier no 2301292) - 31100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301292 - Publication au BOPI 2005-11-22
Inscription le 31 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301317 - Publication au BOPI 2000-05-31
Inscription le 31 août 2007 - Changement de dénomination n°459914 - Publication au BOPI 2007-08-31
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623327 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs,appareils informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, moniteurs, mémoires d'ordinateurs, lecteurs disques durs, claviers pour ordinateurs scanneurs, disquettes, logiciels enregistrés, disques compacts optiques, lecteurs de disques compacts optiques, extincteurs, modems.Livres, revues, catalogues.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, enseignes, étiquettes, enveloppes, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs.Produits de l'imprimerie.Clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Télécommunications.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission de messages, de télégrammes.Edition de services téléphoniques et télématiques.Edition de services téléphoniques et télématiques.Edition de services utilisant la connection par modem à des réseaux de télécommunications et notamment au réseau Internet.Education ; formation , divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues.Production de spectacles, de films
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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