Déposée le 18 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 123 CAFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAPSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 123 CAFE domicilié(e) 16 rue Jean Louis Calderon - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 462 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 123 CAFE, M. Choux Thierry domicilié(e) 16 rue Jean Louis Calderon - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
La marque CAPSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSEO est expirée depuis le 18 octobre 2023.
123 CAFE, SARL - 16 rue Jean Louis Calderon - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 510462906
123 CAFE, M. Choux Thierry - 16 rue Jean Louis Calderon - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627247 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Riz, tapioca, sagou, ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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