Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le point relais aveyronnais
12 et Nous, SARL

Numéro de dépôt :
4177550
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
Le point relais aveyronnais de 12 et Nous

Présentation de la marque Le point relais aveyronnais

Déposée le 12 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 12 et Nous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le point relais aveyronnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 12 et Nous domicilié(e) Z.A d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 12 et Nous, M. Laur Emmanuel domicilié(e) Z.A d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

La marque Le point relais aveyronnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le point relais aveyronnais arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

12 et Nous a également déposé les autres marques suivantes : Paul et Zélie , Zélie la brebis


12 et Nous, SARL - Z.A d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


12 et Nous, M. Laur Emmanuel - Z.A d'Arsac - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


Republication pour erratum - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Errata de la publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.