Marque expirée - Marque en non vigueur

HO2D
11BISPAULINE SARL

Numéro de dépôt :
3416427
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
HO2D de 11BISPAULINE

Présentation de la marque HO2D

Déposée le 15 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 11BISPAULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HO2D »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 11BISPAULINE domicilié(e) 11 PAULINE,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 921 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 11BISPAULINE domicilié(e) 11 PAULINE,92700 COLOMBES - 92700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HO2D est expirée depuis le 15 mars 2016.


11BISPAULINE SARL - 11 PAULINE,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 450921952


11BISPAULINE - 11 PAULINE,92700 COLOMBES - 92700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).