Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TOUTOUYOUTA
118 218 Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3493504
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
LA TOUTOUYOUTA de 118 218

Présentation de la marque LA TOUTOUYOUTA

Déposée le 6 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 118 218 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOUTOUYOUTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 118 218 domicilié(e) 14, boulevard de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 343 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Avocats à la Cour domicilié(e) 15, boulevard du Palais,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUTOUYOUTA est expirée depuis le 6 avril 2017.

118 218 a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUTOUYOUTA by 118 218 , La ToutouyouTA en 5 mouvements La serviette Le téléphone qui capte pas Le changement de slip L'oursin La crême solaire


118 218 Société par Actions Simplifiée - 14, boulevard de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 478343080


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Avocats à la Cour - 15, boulevard du Palais,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; parfums et eaux de toilette ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; crèmes solaires ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel ; produits et cires épilatoires ; produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits de parfumerie ; savons ; shampoings ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de toilette.

Supports d'enregistrements sonores ; disques compacts (audio-video) ; disques DVD ; disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images ; agendas électroniques ; baladeurs ; récepteurs (audio-vidéo) ; enregistreurs à bande magnétique ; bandes vidéo ; cassettes audio et vidéo ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; films cinématographiques (imprimés) ; appareils cinématographiques ; dessins animés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; lecteurs de disques compacts ; magnétoscopes ; microprocesseurs ; microphones ; modems ; automates à musique à prépaiement ; nécessaires mains libres pour téléphones ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils de projection ; écrans de projection ; supports de données optiques et magnétiques ; téléphones portables ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes.

Articles de bijouterie ; bijoux fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs fantaisie ; breloques.

Bandes musicales à savoir bandes musicales enregistrées, bandes sonores d'accompagnement, bandes annonces musicales, bandes originales de films, sonal publicitaire ; instruments de musique ; instruments de musique électroniques.

Produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, brochures, tracts, prospectus ; catalogues ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets ; caractères de l'imprimerie ; clichés ; papier, carton et produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites, cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton, albums, almanachs ; reproductions graphiques ; chemises pour documents ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets).

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : sacs d'écoliers, sacs de sport, cartables, porte-cartes, étuis pour clés, porte-clés, bagagerie, porte-documents, malles, mallettes, porte-monnaie, porte-feuilles, sacs de plage, sacs à main, sac à dos, sac de voyage ; parapluies ; parasols.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table ; serviettes de toilette, serviettes de table ; étoffes ; sacs de couchage ; drapeaux en papier ; tissus d'ameublement ; serviette et drap de plage.

Vêtements ; articles d'habillement ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; chapeaux ; maillots de bain ; caleçons de bain ; peignoirs de bain ; sandales et souliers de bain ; bandanas (foulards) ; foulards ; écharpes ; bandeaux ; bonnets ; caleçons ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; étoles ; parkas ; jupes ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; espadrilles ; sandales ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; body (justaucorps) ; collants ; collants pour la gymnastique ; combinaisons (vêtements) de gymnastique ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; sous-vêtements ; pantoufles ; turbans ; vêtements de gymnastique ; visières (chapellerie).

Bandeaux pour les cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de chapeaux non en métaux précieux ; épingles à cheveux ; pince à cheveux (barrettes) ; badges ornementaux ; pins ; serre-tête.

Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons gonflables ; boules de jeu ; billes ; jeux électroniques ; jeux de carte ; jeux de table ; manèges forains ; marionnette ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; peluches (jouets) ; piscines (articles de jeux) ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de société ; toboggan (jeux) ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; articles de jeux pour l'organisation d'un jeu de piste ; gadgets ; engins pour exercices corporels ; jeux et articles de plage ; pistolets à peinture (articles de sport) ; raquettes ; volants (raquettes) ; bassines (articles de jeu ou de sport) ; pistolets à air (jeux) ; bobsleighs ; body boards ; attirail de pêche ; bulles de savon (jouets) ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; confettis ; objets de cotillons ; accessoires de golf ; appareils de culture physique ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; épuisettes pour la pêche ; filets (articles de sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; appareils de gymnastique ; housses spécialement conçues pour planche de skis et planches de surf ; jouets pour animaux domestiques ; accessoires pour planche à voile ; palmes pour nageur ; patins à roulettes ; piscines (articles de jeu) ; raquettes ; toboggan ; skis nautiques ; jeux de société ; trottinettes.

Mise à disposition et maintenance d'un registre de coordonnées de personnes et d'entreprises lié à un service d'annuaire ; publicité ; publicités radiophoniques ; publicités télévisées ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à disposition de documentation et d'outils promotionnels tels que annuaires, affiches, brochures, guides d'information ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise en page à buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement de données, travaux statistiques, analyse de données assistée par ordinateur ; services de comparaison de prix ; recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; services d'abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour des tiers ; services d'abonnement à des services d'information diffusant sous format électronique ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; recherches d'affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; affaires à savoir informations d'affaires et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; relations publiques ; vente aux enchères ; mercatique dans le domaine de la gestion commerciale des affaires en rapport avec la fourniture de services téléphoniques ; conseils et expertises commerciales dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; direction professionnelle des affaires artistiques.

Services de télécommunications ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'annuaire, à savoir numéros de téléphone et de télécopieur et adresses (y compris les adresses de courrier électronique) ; services de renseignements téléphoniques, à savoir transmissions d'appels, services de répondeur, de boîte vocale ; services de renseignements, d'annuaires téléphoniques ; services d'informations sur la liste des abonnés au téléphone ; compilation et service de transmission d'informations à savoir notamment numéros de téléphone et de télécopieur, et transmission de celles-ci par la voie des services de télécommunication ; expédition et transmission de dépêches ; transmission et réception de messages vocaux ; transmission et réception de messages électroniques, les données étant compressées ou non ; services de communications par téléphone ; fourniture d'accès et de liens à des bases de données informatiques et à l'Internet par la voie des télécommunications ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; envois de SMS, services de télévision interactifs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique, par la télévision, par câble ou par satellite, radiodiffusion, télédiffusion ; agences d'informations (nouvelles) ; services de transmission par satellite ; services de téléconférences, visioconférences ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voies télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; communications (transmission et diffusion) d'informations par voies téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), ou réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'information, à savoir fourniture d'informations et courtage d'informations en matière de télécommunication ; portails informatiques à savoir : service de transmission d'informations par des sites Web (sites informatiques) donnant accès à des informations notamment via des moteurs de recherches (programmes informatiques).

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; organisation de voyages ; réservation de places pour le voyage ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités.

Divertissement, jeux, et service d'informations en matière de jeux, de divertissement ; divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de divertissements, de jeux, de loteries, de concours avec remise de prix ; service d'enseignement notamment en matière de télécommunications ; formation pratique (démonstration) en matière de télécommunications ; organisation et conduite d'ateliers de formation en matière de télécommunications ; services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage) ; production de films ; production et filmage de films publicitaires et de clips ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès en matière de télécommunications ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; publication et édition de livres, de revues, de périodiques, d'annuaires, de catalogues, de textes (autres que publicitaires) et plus généralement de toutes publications sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique, et audiovisuel à destination du public ; activités culturelles ; organisation de spectacles, de manifestations culturelles notamment dans le domaine des arts de la rue, des arts plastiques, des arts graphiques, des arts visuels, de l'art musical, du cirque, du théâtre, de la mode, de l'architecture ; représentation de spectacles vivants ; représentations théâtrales ; organisation de concerts de musique ; services d'artistes de spectacles ; services d'orchestres, de chorales ; production de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; production de films sur bandes vidéo ; location d'appareils audio ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; reportages photographiques ; gestion de lieux d'exposition ; organisation de bals, de soirées ; location de décors de spectacle et de matériel pour artistes ; location de décors de théâtre ; exploitation de salles de cinéma en salle ou en plein air ; informations en matière d'activités culturelles et de spectacles.

Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) par la voie des télécommunications ; abonnements à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations (conception-élaboration) d'œuvres et notamment d'œuvres virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; élaboration (conception), développement, mise à jour, maintenance, duplication et production (maîtrise d'œuvre technique) de logiciels (programmes d'ordinateurs), de systèmes multimédias, de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation et assistance (conseil) en matière d'ordinateurs ; sécurisation, sauvegarde et archivage de données informatiques ; portails informatiques à savoir : création, entretien et hébergement de sites Web (sites informatiques) donnant accès à des informations notamment via des moteurs de recherches (programmes informatiques) ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Services de bar ; cafés-restaurants ; restaurants à service rapide ; buvette ; restauration ; service de traiteurs ; maison de vacances ; location de tentes ; agence de logement (hôtel, pensions) ; cafétérias ; exploitation de terrain de camping ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants (libre-service).