Déposée le 11 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 111 JEROME DREYFUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRICOUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 111 JEROME DREYFUSS domicilié(e) 31 rue Charlot - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 408 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FELZENSZWALBE Jean-Marc domicilié(e) 45 RUE Sainte-Anne - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AGRICOUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
111 JEROME DREYFUSS, SAS - 31 rue Charlot - 75003 - PARIS - France - SIREN 501408314
M. FELZENSZWALBE Jean-Marc - 45 RUE Sainte-Anne - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473815 - Publication au BOPI 2008-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Inscription le 16 septembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480826 - Publication au BOPI 2008-09-16
Inscription le 16 septembre 2008 - Concession de licence n°480825 - Publication au BOPI 2008-09-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 6 septembre 2016 - Changement d'adresse n°678951 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621237 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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