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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1100F
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PILOTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTOR
1100F, SAS

Numéro de dépôt :
4084175
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
PILOTOR de 1100F

Présentation de la marque PILOTOR

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1100F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1100F domicilié(e) 55 rue des rosiers - 78520 - LIMAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 694 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1100F, M. Albert Fernandes domicilié(e) 55 rue des rosiers - 78520 - LIMAY - France.

La marque PILOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTOR est expirée depuis le 15 avril 2024.


1100F, SAS - 55 rue des rosiers - 78520 - LIMAY - France - SIREN 530694439


1100F, M. Albert Fernandes - 55 rue des rosiers - 78520 - LIMAY - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.