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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) 110 BOURGOGNE
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PRODUCTEURS D'AVENIR! AGRICULTEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS D'AVENIR! AGRICULTEURS
110 BOURGOGNE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3684994
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
PRODUCTEURS D\'AVENIR! AGRICULTEURS de 110 BOURGOGNE

Présentation de la marque PRODUCTEURS D'AVENIR! AGRICULTEURS

Déposée le 19 octobre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) 110 BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUCTEURS D'AVENIR! AGRICULTEURS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) 110 BOURGOGNE domicilié(e) 49 route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 110 BOURGOGNE domicilié(e) 49 route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS D'AVENIR! AGRICULTEURS est expirée depuis le 19 octobre 2019.

110 BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : ID'méca , 3B BIERE BLONDE BOURGOGNE


110 BOURGOGNE, société coopérative agricole - 49 route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France - SIREN 775567308


110 BOURGOGNE - 49 route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.